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​Politique de confidentialité

La présente Politique de Confidentialité est à jour au 21 septembre 2026


1. INTRODUCTION

1.1. La présente politique de confidentialité est présentée pour information à l’utilisateur du site Internet par la société FORPROF, SAS au capital de 256 681,80 euros, dont le siège social est situé 5 Impasse de Grand Angles Immeuble Axium, 30133 Les Angles et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le n°432 293 199.

1.2. La Société est éditrice du site Internet www.forprof.fr qu’elle met à la disposition des utilisateurs.

1.3. La présente politique entre en vigueur le 01/10/2026. Elle remplace la version à jour au 6 février 2024 et intègre les évolutions relatives à la prospection commerciale par téléphone (loi n° 2025-594 du 30 juin 2025 et décret n° 2026-662 du 23 juillet 2026) ainsi qu’aux pixels de suivi dans les courriers électroniques (recommandation de la CNIL du 14 avril 2026).

 

2. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

2.1. La Société permet aux futurs stagiaires et formateurs de pouvoir s’inscrire sur le site.


2.2. À cette fin, la Société collecte les données suivantes des stagiaires sur le site :

  1. Civilité ;
  2. Nom et prénom ;
  3. Adresse email ;
  4. Adresse postale ;
  5. Numéro de téléphone fixe et mobile ;
  6. Date et lieu de naissance.


2.2.1. La date et le lieu de naissance ne sont collectés qu’au moment de l’inscription effective à une formation, dans le cadre de la relation contractuelle. Ils ne sont pas demandés lors d’une simple demande de documentation, de devis ou de rendez-vous. Ces deux données sont nécessaires pour identifier le stagiaire de façon certaine, pour constituer son dossier administratif et, en cas de sommes demeurant impayées, pour permettre au service contentieux et aux intervenants mentionnés à l’article 6 d’engager et de suivre les démarches de recouvrement.

2.3. La Société collecte également des données des formateurs qui souhaitent être recontactés par la Société :

  1. Civilité ;
  2. Nom et prénom ;
  3. Adresse email ;
  4. Adresse postale ;
  5. Numéro de téléphone fixe et mobile ;
  6. CV.


2.4. Les utilisateurs sont informés que s’ils ne souhaitent pas fournir les données personnelles demandées, la Société ne pourra pas fournir les prestations sur le site.


2.4.1. Les champs obligatoires sont signalés comme tels dans les formulaires. Le refus de fournir une donnée facultative, ainsi que le refus de consentir à la prospection téléphonique (section 5) ou aux pixels de suivi (section 4), n’empêchent ni la navigation sur le Site, ni la souscription d’une formation.


2.5. La Société utilise les données personnelles des Utilisateurs pour les finalités suivantes :

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Finalité Base légale du traitement
Création et gestion d’un compte Consentement de l’Utilisateur
Fourniture des Services Exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur
Élaboration d’analyses Intérêt légitime (amélioration du Site)
Réponse aux questions et réclamations Exécution du contrat
Cookies et traceurs du Site Consentement de l’Utilisateur
Gestion administrative et financière de l’inscription, facturation, financement Exécution du contrat et obligations légales comptables
Recouvrement des sommes impayées et gestion du contentieux (dont date et lieu de naissance) Intérêt légitime de la Société à recouvrer ses créances
Prospection commerciale par téléphone des particuliers Consentement préalable (art. L. 223-1 du code de la consommation)
Conservation et mise à disposition de la preuve du consentement téléphonique Obligation légale
Pixels de suivi dans les courriels à des fins de mesure individuelle et de personnalisation Consentement du destinataire
Pixels de suivi limités à la délivrabilité des courriels rattachés à un service demandé Intérêt légitime (traceur exempté, art. 82 loi Informatique et Libertés)
Prospection commerciale par courrier électronique Consentement, ou intérêt légitime pour les clients sur des services analogues

2.6. Les données personnelles des Utilisateurs sont conservées uniquement le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle la Société détient ces données, afin de répondre aux besoins des Utilisateurs ou pour remplir ses obligations légales.

2.7. Pour établir la durée de conservation des données personnelles, la Société applique les critères suivants :
  1. En cas d’inscription aux Services, les données personnelles sont conservées pour la durée de la relation contractuelle et trois ans après la collecte ou le dernier contact avec le Stagiaire aux seules fins de prospection commerciale ;
  2. Si des cookies sont placés sur l’ordinateur de l’Utilisateur, les données personnelles sont conservées pour les durées légales applicables ;
  3. La Société est susceptible de conserver certaines données afin de remplir ses obligations légales ou réglementaires à des fins d’archivage, afin de lui permettre d’exercer ses droits et/ou à des fins statistiques ou historiques ;
  4. La date et le lieu de naissance sont conservés pendant la durée de la relation contractuelle, puis pendant la durée nécessaire au recouvrement des sommes restant dues et à l’exercice des voies de droit correspondantes, dans la limite du délai de prescription applicable ;
  5. Les pièces comptables et les factures sont conservées dix ans à compter de la clôture de l’exercice, conformément à l’article L. 123-22 du code de commerce ;
  6. La preuve du consentement à la prospection téléphonique est conservée trois ans à compter de son recueil ; le consentement lui-même a une durée de validité d’un an.

2.8. La Société veille à sécuriser les données personnelles des Utilisateurs de manière adéquate et appropriée et a pris les précautions utiles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

2.9. Droits des Utilisateurs
Les Utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression (effacement), de portabilité de leurs données personnelles, de limitation du traitement ainsi qu’un droit d’opposition au traitement de leurs données collectées et traitées par la Société, en contactant directement la Société à l’adresse email suivante : confidentialite@forprof.fr.
Lorsque le traitement repose sur le consentement, les Utilisateurs peuvent le retirer à tout moment, aussi simplement qu’ils l’ont donné, sans que ce retrait remette en cause la licéité des traitements antérieurs. Les modalités propres au démarchage téléphonique et aux pixels de suivi figurent aux sections 5 et 4.

2.10. Si applicable, conformément à l’article 40-1 de la Loi Informatique et Libertés telle que modifiée, la Société respectera les directives données par tout Utilisateur, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. En l’absence de telles directives, la Société fera droit aux demandes des héritiers telles que limitativement énoncées à l’article 40-1, III de la Loi Informatique et Libertés

2.11. En cas de réclamation, les Utilisateurs peuvent contacter la CNIL qui est l’autorité compétente en matière de protection des données personnelles, dont voici les coordonnées : 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris, téléphone : 01 53 73 22 22

2.12. Pour toute question concernant le traitement de ses données personnelles, l’Utilisateur peut contacter le Délégué à la Protection des Données à l’adresse suivante : confidentialite@forprof.fr

2.13. Destinataires des données. Les données personnelles sont destinées aux services internes de la Société habilités à en connaître, notamment les services commercial, pédagogique, administratif et contentieux. Elles peuvent être communiquées, pour les seules finalités décrites ci-dessus et dans la limite de ce qui est nécessaire, aux catégories de destinataires suivantes : commissaires de justice, sociétés de recouvrement et avocats intervenant dans le cadre de la gestion des impayés ; experts-comptables et commissaires aux comptes ; organismes financeurs de la formation lorsque le stagiaire sollicite une prise en charge ; prestataires techniques agissant en qualité de sous-traitants (hébergement, envoi de courriels, outil de gestion de la relation client, mesure d’audience). Chaque sous-traitant intervient sur instruction de la Société, dans le cadre d’un contrat conforme à l’article 28 du RGPD.

2.14. Transferts hors de l’Union européenne. Certains prestataires de la Société, notamment ceux mentionnés à l’article 3.2, sont susceptibles de traiter des données en dehors de l’Union européenne. Ces transferts sont encadrés soit par une décision d’adéquation de la Commission européenne, soit par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, assorties de mesures complémentaires. L’Utilisateur peut obtenir communication des garanties applicables en écrivant à confidentialite@forprof.fr.
 

3. COOKIES ET TRACEURS

Conformément à la délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019 portant adoption de lignes directrices relatives à l’application de l’article 82 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée aux opérations de lecture et écriture dans le terminal d’un utilisateur (notamment aux cookies et autres traceurs), la Société informe les Utilisateurs de l’usage de traceurs sur le Site.


Ces informations servent à améliorer l’utilisation et le fonctionnement du Site, mais aussi pour comprendre comment le Site est utilisé par les Utilisateurs, ainsi que les outils et services que la Société leur met à disposition.
Certains de ces traceurs, en particulier ceux de mesure d’audience et de publicité mentionnés à l’article 3.2, permettent d’associer des informations à un identifiant propre au terminal ou au navigateur de l’Utilisateur. Ils donnent donc lieu à un traitement de données à caractère personnel, soumis au consentement préalable de l’Utilisateur et régi par la présente politique. Seuls les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du Site sont déposés sans consentement.
À la première connexion sur le Site, un message d’alerte informe chaque personne de l’utilisation de traceurs et l’invite à accepter ou refuser, par finalité, l’utilisation de ces traceurs. L’acceptation ou le refus de l’utilisation des traceurs est sans incidence sur la navigation de l’Utilisateur.


3.1. Le message d’alerte comprend notamment :

  1. l’identité du ou des responsables de traitement ;
  2. les finalités précises des traceurs utilisés ;
  3. la possibilité de refuser les traceurs de manière aussi simple que de les accepter ;
  4. la possibilité de retirer son consentement à tout moment.


3.2. La Société utilise des outils d’analyse d’audience afin d’améliorer la qualité de service.


3.2.1. Google Analytics, un service d’analyse d’audience sur Internet rendu par Google, Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies. Les informations générées par le cookie à propos de l’utilisation du Site (y compris l’adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google pourra utiliser ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du Site, de compiler des rapports sur l’activité du Site pour les opérateurs du Site et de rendre des services relatifs à l’activité du Site et des Utilisateurs. Google pourra aussi transférer cette information à des tierces parties lorsque la loi l’exigera, ou lorsque ces tierces parties traiteront les informations pour le compte de Google.


3.2.2. Meta, un service d’analyse d’audience sur Internet rendu par Meta Platforms (« Meta »), anciennement Facebook. Meta utilise des cookies ainsi qu’un pixel de suivi intégré aux pages du Site. Meta pourra utiliser ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du Site, de compiler des rapports sur l’activité du Site pour les opérateurs du Site et de rendre des services relatifs à l’activité du Site et des Utilisateurs.


3.3. Durée de vie et gestion des traceurs. Les traceurs soumis au consentement ont une durée de vie maximale de treize mois et ne sont pas prolongés automatiquement lors d’une nouvelle visite. Les choix exprimés par l’Utilisateur, qu’il s’agisse d’une acceptation ou d’un refus, sont conservés six mois, à l’issue desquels le consentement est à nouveau sollicité. L’Utilisateur peut modifier ses choix à tout moment depuis le module de gestion des préférences accessible sur l’icône des cookies en bas à gauche sur chaque page du Site. La liste détaillée des traceurs utilisés, de leur finalité et de leur durée de conservation est accessible depuis ce même module.

 

4. PROSPECTION COMMERCIALE PAR TÉLÉPHONE

Cette section est ajoutée pour tenir compte de l’article 13 de la loi n° 2025-594 du 30 juin 2025 contre toutes les fraudes aux aides publiques et du décret n° 2026-662 du 23 juillet 2026, applicables depuis le 11 août 2026.


4.1. Depuis le 11 août 2026, la Société ne peut démarcher par téléphone un consommateur qu’à la condition d’avoir recueilli au préalable son consentement, ou lorsque l’appel intervient dans le cadre de l’exécution d’un contrat en cours et a un rapport avec l’objet de ce contrat. La liste d’opposition au démarchage téléphonique dite Bloctel a cessé de s’appliquer à cette même date.


4.2. Le consentement recueilli par la Société est libre, spécifique, éclairé et univoque. Il résulte d’une case à cocher dédiée, non pré-cochée, distincte de l’acceptation des conditions générales et de toute autre demande de consentement. Il n’est en aucun cas exigé comme condition de la fourniture d’une documentation, de la création d’un compte ou de la souscription d’une formation.


4.3. Conformément au décret du 23 juillet 2026, la demande de consentement adressée à l’Utilisateur précise :

  1. l’identité de la Société en qualité d’appelant, ainsi que, le cas échéant, celle des personnes appelant pour son compte ;
  2. la nature des biens ou services au titre desquels le consentement est demandé, à savoir les formations et prestations de préparation aux concours de l’enseignement proposées par la Société ;
  3. la durée de validité du consentement, limitée à un an à compter de son recueil ;
  4. la possibilité de retirer le consentement à tout moment ;
  5. la possibilité d’accéder, sur simple demande, à la preuve du consentement donné.


4.4. Lorsque le consentement a été recueilli, les appels sont effectués du lundi au vendredi, de 10 heures à 13 heures et de 14 heures à 20 heures. Aucun appel n’est passé en dehors de ces créneaux, ni les samedis, dimanches et jours fériés, sauf si l’Utilisateur a consenti spécifiquement à être appelé en dehors de ces plages horaires. La fréquence des appels est limitée dans les conditions fixées par la réglementation.


4.5. Si l’Utilisateur exprime son opposition au cours d’un appel, celui-ci est interrompu immédiatement et aucun nouvel appel de prospection ne lui est adressé. Le retrait du consentement peut également être exprimé à tout moment par courriel à l’adresse confidentialite@forprof.fr, depuis le centre de préférences de l’Utilisateur, ou par courrier au siège de la Société. Il est enregistré sans délai et n’a aucune incidence sur les prestations en cours.


4.6. La preuve du consentement est conservée sur un support durable pendant trois ans à compter de son recueil. L’Utilisateur qui en fait la demande obtient gratuitement communication de cette preuve, à l’adresse confidentialite@forprof.fr.


4.7. Aucune prospection téléphonique n’est mise en œuvre par la Société au titre de formations financées par le compte personnel de formation, le démarchage téléphonique étant interdit dans ce domaine indépendamment de tout consentement.


4.8. Lorsque la Société contacte par téléphone un professionnel, notamment un formateur, un établissement ou un organisme financeur, à propos de biens et services en rapport avec son activité professionnelle, la personne contactée est informée de l’utilisation de ses coordonnées à des fins de prospection et peut s’y opposer à tout moment, de manière simple et gratuite, à l’adresse confidentialite@forprof.fr.

 

5. GESTION DES IMPAYÉS ET RECOUVREMENT

Cette section décrit le traitement mis en œuvre par le service contentieux de la Société.

5.1. Lorsque tout ou partie du prix d’une formation demeure impayé à l’échéance, la Société met en œuvre un traitement destiné à relancer le débiteur, à établir et suivre le dossier de recouvrement, à obtenir le règlement des sommes dues et, si nécessaire, à exercer les voies de droit correspondantes.


5.2. Ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime de la Société à recouvrer ses créances et à défendre ses droits. Les données traitées à ce titre sont les données d’identification du stagiaire, dont sa date et son lieu de naissance, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, les données relatives au contrat de formation et à son financement, les données de facturation et de paiement, ainsi que l’historique des relances et des échanges.


5.3. La date et le lieu de naissance sont nécessaires pour lever toute ambiguïté sur l’identité du débiteur, en particulier en cas d’homonymie, et pour permettre aux commissaires de justice, sociétés de recouvrement et avocats mandatés d’établir les actes et d’accomplir les démarches d’identification exigées par les textes régissant leur intervention. Elles ne sont utilisées pour aucune autre finalité, et notamment pas à des fins de prospection, de segmentation commerciale ou de mesure d’audience.


5.4. Ces données sont communiquées aux seuls destinataires mentionnés à l’article 2.13, dans la limite de ce qui est nécessaire au recouvrement de la créance concernée. Elles sont conservées dans les conditions prévues à l’article 2.7.


5.5. L’Utilisateur dispose, sur ce traitement, des droits mentionnés à l’article 2.9, y compris du droit de s’opposer au traitement pour des motifs tenant à sa situation particulière. La Société peut toutefois être conduite à maintenir le traitement lorsqu’elle justifie de motifs légitimes et impérieux, ou lorsque les données sont nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice.

 

6. MODIFICATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE

6.1. La Société peut modifier la présente politique afin de tenir compte de l’évolution de ses traitements ou de la réglementation applicable. La date de mise à jour figure en tête du document. En cas de modification substantielle affectant un traitement fondé sur le consentement, les personnes concernées en sont informées et leur consentement est, le cas échéant, à nouveau sollicité.


Formulation proposée pour la case de consentement téléphonique


J’accepte d’être contacté par téléphone par FORPROF au numéro que j’indique, au sujet de ses formations et prestations de préparation aux concours de l’enseignement. Ce consentement est valable un an. Je peux le retirer à tout moment, en le demandant lors d’un appel ou en écrivant à confidentialite@forprof.fr, et obtenir sur simple demande la preuve du consentement que je donne aujourd’hui. Les appels ont lieu du lundi au vendredi, de 10 h à 13 h et de 14 h à 20 h.


Case distincte, à ne pas pré-cocher, et à conserver séparée de la case relative à la réception de communications par courrier électronique et aux pixels de suivi, dont voici une formulation possible :


J’accepte de recevoir les communications de FORPROF par courrier électronique et que celles-ci contiennent un traceur permettant de savoir si je les ouvre, afin d’en adapter le contenu et la fréquence. Je peux retirer ce consentement à tout moment grâce au lien figurant en pied de chaque message.

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